Ce document est un brouillon de travail. Il décrit le fonctionnement actuel de Kitle, mais n’a pas été relu par un avocat et n’est pas encore en vigueur. Les éléments entre crochets sont des champs à compléter.
Conditions d’utilisation
Rédigé par Kitle teamMis à jour le 19 novembre 2026
Ces conditions régiront votre utilisation de Kitle, une application web qui permet aux créateurs d’analyser leurs contenus, de rédiger avec l’IA, de publier sur les réseaux sociaux, de gérer commentaires et messages et d’animer des pages lien en bio.
1. Qui sommes-nous
Kitle est exploité par [dénomination sociale, adresse du siège, numéro d’immatriculation]. Contact : [adresse e-mail de contact].
2. Votre compte et votre espace de travail
Vous devez disposer d’un compte pour utiliser Kitle. Un espace de travail peut compter plusieurs membres dotés de rôles (propriétaire, administrateur, éditeur, analyste). Le propriétaire de l’espace de travail est responsable des personnes qui y ont accès et des contenus publiés depuis cet espace.
3. Plateformes connectées
Lorsque vous connectez Instagram, TikTok ou YouTube, vous autorisez Kitle à agir en votre nom dans la limite des autorisations que vous accordez. Votre utilisation de ces plateformes reste soumise à leurs propres conditions et règles. Les plateformes peuvent à tout moment modifier ou retirer des fonctionnalités de leur API, ce qui peut changer ce que Kitle est en mesure de faire.
4. Votre contenu
Vous restez propriétaire de votre contenu. Vous accordez à Kitle les droits nécessaires pour le stocker, le traiter et le publier selon vos instructions. Il vous appartient de détenir les droits sur ce que vous publiez, notamment la musique, les images et les allégations concernant des produits, et de signaler les partenariats et les liens d’affiliation lorsque c’est requis.
5. Fonctionnalités d’IA
Les fonctionnalités d’IA génèrent des suggestions qui peuvent être inexactes. Il vous appartient de vérifier les contenus produits par l’IA avant de les publier ou de les envoyer. Les réponses IA ne sont envoyées automatiquement que si vous activez cette option.
6. Utilisation acceptable
N’utilisez pas Kitle pour envoyer du spam, induire autrui en erreur, collecter des données personnelles sans base légale, usurper l’identité d’autrui ou enfreindre les règles des plateformes. Nous pouvons suspendre les automatisations ou les comptes qui font courir un risque aux destinataires ou aux plateformes.
7. Offres, paiements et crédits
Les offres payantes sont facturées d’avance via notre prestataire de paiement. Les prix et les taxes sont affichés au moment du paiement. Les crédits IA se renouvellent chaque mois et ne sont pas reportables, sauf mention contraire. [Conditions de remboursement et de résiliation à confirmer.]
8. Responsabilité et modifications
[Exclusion de garantie, limitation de responsabilité, droit applicable et juridiction compétente à rédiger par un avocat.] Nous vous informerons de toute modification substantielle de ces conditions avant son entrée en vigueur.